Conditions générales des voyages du Club Moto 80
GENERALITES
1). Les voyages repris dans ce site sont organisés par le Club Moto 80 asbl (licence A 1942). L'inscription à ces voyages implique que le voyageur ait pris connaissance des conditions générales ci-dessous et qu'il les accepte.
ANNULATION PAR LE VOYAGEUR
2). L'annulation par le voyageur doit être communiquée, par courrier, à l'agence. Pour ne pas perdre d'argent, nous vous conseilllons de contracter, par l'intermédiaire de notre agence, une assurance "frais annulation", par laquelle vous serez remboursé, si votre annulation répond aux conditions requises par le contrat d'assurance. En aucun cas, la somme remboursée ne sera supérieure à la somme payée. Seuls, la prime d'assurance et 50€ de frais par personne vous seront retenus.
Pour les personnes qui n'auraient pas souscrit l'assurance en cas d'annulation (faite par écrit) les frais suivants (par personne) seront d'application : 50€ pour une annulation survenue jusqu'à 60 jours avant le départ; la totalité de l'acompte pour une annulation survenue de 60 à 30 jours avant le départ; moins de 30 jours avant le départ : de la totalité du prix du voyage ne sera remboursé que le montant que le Club Moto 80 aura pu récupérer auprès de ses fournisseurs. En cas d'abandon en cours de voyage, et quelle q'uen soit la raison, aucun remboursement ne pourra être exigé.
3). Un délai de plusieurs semaines est nécessaire après la demande d'annulation, pour obtenir le remboursement. Ces conditions sont applicables, sauf si d'autres conventions sont stipulées au programme particulier du voyage.
ANNULATION PAR L'ORGANISATEUR
4). En cas de survenance de circonstances de caractère exceptionnel et en cas de force majeure pouvant affecter les conditions de sécurité des voyageurs ou empêcher l'exécution même du voyage, l'organisateur se réserve le droit d'annuler ou de modifier le circuit.
5). L'organisateur peut également, sans indemnité, annuler un voyage ou un circuit lorsque le nombre minimum de voyageurs nécessaire à l'exécution du voyage ou du circuit n'a pas été atteint. Chaque inscription sera confirmée par le Club Moto 80, sans cette confirmation l'inscription ne sera pas valable.
PROGRAMME
6). Les renseignements donnés par l'organisateur étant puisés aux meilleures sources sont donnés de bonne foi mais n'engagent pas sa responsabilité. Le prix inclut généralement la demi-pension, les repas du matin et du soir étant compris. L'organisateur ne pourra être tenu pour responsable si un hôtel ne tenait pas ses promesses, ou si les circonstances imposaient un changement d'hôtel.
7). En cas d'incident ou d'accident, quels qu'ils soient, l'organisateur se réserve le droit de modifier les horaires et les itinéraires prévus. Les frais supplémentaires de transport et d'hébergement qui pourraient en résulter pourraient être à charge du voyageur.
8). Les itinéraires et excursions peuvent être changés si l'organisateur juge cela nécessaire, pour n'importe quelle raison.
PRIX
9). Toute fluctuation éventuelle des tarifs et cours de change peut obliger l'organisateur à adapter les prix mentionnés dans le programme sans préavis.
10). Un acompte est à verser au moment de l'engagement. Aucune inscription ne sera prise en considération sans versement d'acompte. Le solde est à payer 6 semaines avant le départ. En cas de retard de paiement, l'organisateur ne pourrait pas assurer le bon déroulement de la réservation et ne pas assurer la place. En cas de retard de paiement la réservation peut être annulée et les conditions d'annulation seront d'application.
DEFAUT D'ENREGISTREMENT
11). Le voyageur est personnellement responsable vis-à-vis de la douane. Il va de soi que toute contravention ou empêchement est à charge du voyageur.
11Bis). Les pilotes participant au voyage doivent être en possession d'une carte d'identité valide (parfois d'un passeport, suivant le voyage) et d'un permis valable (permis "B"). Ils sont eux-mêmes responsables pour toute infraction commise aux codes de la route.
RESPONSABILITE DE L'ORGANISATEUR
12). L'organisateur se réserve le droit de faire exécuter tout ou en partie ses obligations par un ou
plusieurs collaborateurs. L'organisateur s'exonère néanmoins de toute responsabilité dans le choix de
ses collaborateurs.
13). L'organisateur n'assume aucune responsabilité en cas de retard, de perte, d'accident ou tout autre
dommage subi par le voyageur lorsque ses dommages ont une cause directe ou indirecte, même en cas
de force majeure.
14). L'organisateur n'assume aucune responsabilité en cas de vol, perte ou détériorations des véhicules,
des bagages et des effets personnels du voyageur. Nous ne pouvons être rendus responsables pour les cas de force majeure: retards, grèves, dommages, pertes, accidents, etc... Les voyageurs en supporteront les frais supplémentaires imprévus qui en découleront. Dans le cas où il y aurait de grandes fluctuations de prix, nous nous réservons le droit d'augmenter les frais de participation au voyage.
15). Les organisateurs ne peuvent en aucun cas être tenus pour responsables pour tout incident mécanique ou autre, quel qu'en soit l'origine, survenant à l'un des participants ou à son matériel, ni des conséquences pécunières ou autres que cet incident pourrait entraîner. Ceci est valable aussi bien lorsque le participant effectue le circuit prévu que lorsqu'il s'en écarte.
16). Le Club Moto 80 ne pourra être tenu pour responsable en cas de dommages occasionnés lors du
chargement, du déchargement ou du transport du véhicule d'un des participants lors d'un dépannage.
RESPONSABILITE DU VOYAGEUR
17). Les dommages causés volontairement ou involontairement par le voyageur à des tiers, aux moyens de transport, dans les hôtels, ou tous autres dégâts matériels restent à charge de celui-ci.
18). Le voyageur devra veiller à ce que sa personne, ses documents personnels et ses bagages soient conformes aux réglementations tant nationales qu'étrangères pour les formalités de frontière, de douane, sanitaires, financières, de police et autres, nécessaires au cours de tout le voyage contractuel.
L'organisateur n'accepte aucune responsabilité pour les conséquences dues à l'absence de documents
requis.
19). Le voyageur veillera à être présent aux dates et heures prévues dans le programme et avisées par
l'organisateur avant et durant le voyage. Le voyageur arrivant en retard risque de perdre complètement sa place/réservation, tous frais encourus seront à sa charge. Si le groupe prend du retard suite à la faute d'un (ou plusieurs) voyageur(s), tous les frais en découlant (frais pour tout le groupe) pourront lui (leur) être imputés.
ASSURANCES
ASSURANCE FRAIS D'ANNULATION
20). Il est conseillé aux participants de souscrire, lors de l'inscription, une assurance couvrant les risques de maladies, accident, dommages et vol de bagages, de même que les frais d'annulation.
Sachez que si vous n'avez pas souscrit d'assurances, tous frais découlant d'une annulation, accident, maladie, perte de bagage, vol, assistance seront aux frais du voyageur même.
Pour les participants qui souhaiteraient une couverture “assistance”, le Club Moto 80 peut proposer en "option" la formule "GTI" souscrite auprès de la compagnie Mapfre (rue de Trèves, 45/1 à 1040 Bruxelles). Il s'agit là d'une couverture très complète soumise à certaines conditions qui sont détaillées dans le fascicule des "Conditions d'assurance", envoyé ou remis à tous les participants qui auront choisi
cette option. Une formule annuelle Go Safe peut également être un bon choix. L'éventuelle assurance annulation auprès de l'Européenne revient quant à elle à 6,0% du prix du voyage, et doit être souscrite au moment de l'inscription définitive. Il existe aussi une intéressante assurance annulation annuelle couvrant jusque 2.500€ par an, et proposée au prix de 125€ (210€ en familiale, couvrant 12.500€).
Renseignements au Club Moto 80.
EXCLUSION
21). Le voyageur qui se conduit d'une manière qui compromet la bonne exécution du voyage pourra être exclu du voyage. Tous les frais qui en découleraient seraient à sa charge et il n'aurait en aucun cas, droit à la restitution totale ou partielle du montant du voyage.
Tout voyageur ayant fourni des informations erronées à l'organisateur, lesquelles pourraient perturber le bon déroulement du voyage, pourra être exclu du voyage sans dédommagement.
BAGAGES
22). Chaque participant est responsable de ses bagages et du transport de ceux-ci. Pour les circuits où l'organisateur se charge du transport des bagages, ceux-ci doivent répondre aux exigences mentionnées au programme et ne peuvent contenir des matières frauduleuses, inflammables etc... En aucun cas l'organisateur ne pourra être tenu pour responsable des dommages, vols ou autres désagréments survenus aux bagages transportés.
FRAIS MODIFICATION DOSSIER
23). Toute modification à une inscription est acceptée dans la mesure du possible et moyennant paiement des frais administratifs suivants :
- Toute modification jusqu'à 6 semaines avant le départ: 25€ par dossier.
- jusqu'à 4 semaines avant le départ : 50€ par personne.
- endéans les 4 semaines avant le départ : voir frais d'annulation.
REGLEMENT DES PLAINTES
24). Le voyageur qui n'est pas satisfait de l'exécution du présent contrat peut introduire une plainte auprès de l'organisateur. Avant le départ ou après le retour, cette plainte doit toujours être transmise par lettre recommandée au plus vite, et en tout cas dans les quinze jours qui suivent la fin du voyage.
Pendant le voyage, le participant peut aussi toujours s'adresser à l'organisation ou à un de ses représentants pour lui faire part de ses griefs, et de cette manière régler le problème sur place.